Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GAEC Elie et Philippe ARMENIER
/
DOMAINE DE MARCOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MARCOUX
GAEC Elie et Philippe ARMENIER

Numéro de dépôt :
92405269
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE MARCOUX

Déposée le 7 février 1992 par la société GAEC Elie et Philippe ARMENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE MARCOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la société GAEC Elie et Philippe ARMENIER domicilié(e) DOMAINE DE MARCOUX 3 Chemin du Clos, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 345 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC Elie et Philippe ARMENIER - France.

La marque DOMAINE DE MARCOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405269.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MARCOUX est expirée depuis le 7 février 2002.

GAEC Elie et Philippe ARMENIER a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'ECHAUFFETTE


GAEC Elie et Philippe ARMENIER - DOMAINE DE MARCOUX 3 Chemin du Clos, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 316345768


GAEC Elie et Philippe ARMENIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Vins